André Grégoire

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: André GREGOIRE
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Bourgogne et au maintien en activité au-delà de la limite d'âge dans les conditions fixées par l'article 1er de la loi du
23 décembre 1986
de
date_debut="2009-10-05"
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000021006780(source JORF)
cessation de fonction
30 Août 200930/08/2009
De: GREGOIRE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter de cette date
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000021006780(source JORF)
admission
30 Août 200930/08/2009
De: André Grégoire
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en service détaché comme président de la chambre régionale des comptes de Bourgogne
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
Conseil maître (hors tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000277787(source JORF)
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: André Grégoire
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
les magistrats
président de la chambre régionale des comptes de Bourgogne
date_debut="2003-01-01"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000236454(source JORF)
détachement
24 Avril 200324/04/2003
De: André Grégoire
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Bourgogne
Groupe:
Président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Bourgogne
date_debut="1999-05-03"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000588914(source JORF)
nomination
08 Mars 200108/03/2001
De: André Grégoire
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1999-05-03"
cour_comptes
JORFTEXT000000588914(source JORF)
nomination
08 Mars 200108/03/2001
De: Grégoire
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Bourgogne
Groupe:
Président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Bourgogne
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000759612(source JORF)
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: André Grégoire
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000759612(source JORF)
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Grégoire (André)
président de section à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Objet:
vice-président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
JORFTEXT000000568054(source JORF)
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Grégoire (André, Denis)
président de section de chambre régionale des comptes ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gregoire (André)
président de section à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Objet:
vice-président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Remplace:M. Deconfin (Charles)
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
JORFTEXT000000550303(source JORF)
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Gregoire (André)
Objet:
Rhône-Alpes
Groupe:
COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation de présidents de section de chambre régionale des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000729512(source JORF)
affectation
24 Février 199424/02/1994
De: Grégoire (André)
Objet:
à la délégation
commissaire du Gouvernement des magistrats
Les conseillers hors classe de chambre régionale des comptes
sont délégués
commissaire du Gouvernement auprès des chambres régionales ou territoriales des comptes suivantes
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Commissariat du Gouvernement des magistrats
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000167697(source JORF)
cessation de fonction
23 Mars 199023/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.